Pour accompagner vos projets, la Région Rhône-Alpes vient de mettre en ligne les modalités des appels à projets 2010 relatifs au bois énergie et au solaire thermique. Bois : renseignements complémentaires sur bois@rhonealpes.fr Solaire : renseignements complémentaires sur solaire@rhonealpes.fr
Peu de modifications par rapport à 2009, si ce n’est un effort conjoint mené avec l’ADEME pour simplifier les démarches avec un dossier commun (ce qui ne veut pas dire un guichet unique, des demandes distinctes restent nécessaires).
Ces appels à projets viennent compléter les aides disponibles de la Région sur l’énergie : Appel à projets méthanisation 2009-2010 renseignements sur methanisation@rhonealpes.fr Appel à projets photovoltaique 2010 renseignements sur pv@rhonealpes.fr Appel à projets Pilote 2010 pour les équipements ou applications innovants ou rares (micro hydraulique, sites isolés, cogénération, montages juridiques nouveaux...) Appel à projets Innov’R sur les éco innovations des entreprises. renseignements sur management.env@rhonealpes.fr
Pour mémoire, ces appels à projets ne sont pas ouverts aux particuliers qui disposent de deux aides dédiées : L’appel à projets 100 rénovations de logements basse énergie Le chèque énergie : chaudière bois, CESI, SSC http://www.rhonealpes.fr/426-.htm
Pour bénéficier des subventions, le maître d’ouvrage doit faire appel à un installateur adhérent à la charte QUALISOL, qui lui proposera un CESI éligible (matériel figurant sur la liste qualifiée de l’association ENERPLAN)
Les subventions en Rhône-Alpes
| Conseil Régional Rhône-Alpes | 500 € | Conditions de revenus (voir tableau ci-dessous) |
| Conseil Général Drôme | 500 € |
plafonds de ressources
| Nombre de personnes par foyer | Revenus fiscaux de référence |
|---|---|
| 1 personne | 23 688 € |
| 2 personnes | 31 588 € |
| 3 personnes | 36 538 € |
| 4 personnes | 40 488 € |
| 5 personnes et + | 44 425 € |
Certaines communes drômoises (St PAUL–TROIS-CHÂTEAUX, ROMANS, BEAUMONT-MONTEUX, TAIN L’HERMITAGE, BOURG de V.) complètent ces subventions par une aide : renseignez-vous auprès de votre mairie.
Pour bénéficier des subventions, le maître d’ouvrage doit faire appel à un installateur adhérent à la charte QUALISOL, qui lui proposera un CESI éligible (matériel figurant sur la liste qualifiée de l’association ENERPLAN)
Les subventions en PACA
| Conseil Régional PACA | 300 € | Chèque Energie Régional |
| Conseil Général Vaucluse | 350 € | |
| Crédit d’impôt | 50 % sur le matériel | - Résidence principale,
- Fourniture, pose, facturation par une seule et même entreprise |
> Certaines communes vauclusiennes (Sérignan du Comtat, Lauris, Orange, Entraigues, …) complètent ces subventions par une aide : renseignez-vous auprès de votre mairie.
Les incitations fiscales
| Crédit d’impôt | 50 % sur le matériel, subventions déduites | - Résidence principale, _ - Fourniture, pose, facturation par une seule et même entreprise. |
RSS 2.0